Politique de Cookies

Chez SpanishPropertyTaxes, nous utilisons des cookies et des technologies similaires afin que le site fonctionne correctement, memorise certaines preferences et gere les codes de parrainage lorsqu'un utilisateur arrive via un lien de recommandation.

Cette politique explique quels cookies nous utilisons, dans quel but, pendant combien de temps ils sont conserves et comment vous pouvez les gerer ou les desactiver.

1. Champ d'application

Cette Politique de Cookies s'applique au site web SpanishPropertyTaxes ainsi qu'aux pages publiques et privees accessibles sous son domaine principal. Son objectif est d'informer clairement sur l'utilisation de cookies et de technologies equivalentes, conformement a la reglementation applicable en matiere de services de la societe de l'information et de protection des donnees.

2. Que sont les cookies

Un cookie est un petit fichier texte que le navigateur enregistre sur votre appareil lorsque vous visitez un site web. Il permet de memoriser des informations entre deux visites.

En plus des cookies, des technologies similaires (par exemple le stockage local) peuvent etre utilisees pour des fonctions equivalentes d'identification technique ou de conservation des preferences.

3. Types de cookies

Les cookies peuvent etre classes selon differents criteres :

• Selon l'entite qui les gere : cookies internes (geres par SpanishPropertyTaxes) et cookies tiers (geres par des fournisseurs externes).
• Selon leur finalite : cookies techniques ou fonctionnels, cookies d'analyse/mesure, et cookies publicitaires ou marketing.
• Selon leur duree : cookies de session (supprimes a la fermeture du navigateur) ou cookies persistants (conserves pendant une duree determinee).

A l'etat actuel du projet, nous utilisons principalement des cookies techniques ou fonctionnels necessaires pour activer des fonctionnalites explicitement demandees par l'utilisateur.

4. Cookies utilises sur ce site

Le tableau suivant decrit le cookie interne identifie dans cette version de l'application web.

Ce cookie est defini avec une portee de chemin globale et une politique SameSite afin de proteger le flux technique du processus d'achat/paiement et l'application des remises de parrainage.

5. Services tiers

Dans certains parcours, des fournisseurs externes integres a la plateforme peuvent intervenir. Ces fournisseurs peuvent utiliser leurs propres cookies ou technologies equivalentes selon leurs propres domaines et politiques.

• Stripe : fournisseur d'infrastructure de paiement. Il peut intervenir lors de la tokenisation, de l'authentification forte (SCA/3DS) et de la confirmation des operations.
• Fournisseurs d'authentification feder�e (par exemple Google lorsque l'utilisateur choisit ce mode de connexion) : ils peuvent definir des cookies techniques et de securite propres au service d'identite.

Vous pouvez consulter la politique de confidentialite de Stripe ici : https://stripe.com/privacy

6. Base juridique

Les cookies techniques necessaires a la fourniture du service demande sont utilises sur la base de l'interet legitime et/ou de la necessite technique du service. Leur utilisation est indispensable pour executer les fonctions demandees par l'utilisateur (par exemple, maintenir les flux de parrainage ou de paiement).

Si, a l'avenir, des cookies non necessaires sont introduits (analyse avancee, personnalisation ou marketing), des mecanismes de consentement prealable seront actives conformement a la reglementation applicable.

7. Conservation des donnees

La duree de conservation depend de chaque cookie et de sa finalite. Pour le cookie interne actuellement identifie (spt_ref), la duree est de 90 jours a compter de sa creation ou de sa mise a jour.

A l'issue de cette periode, le cookie cesse de produire ses effets, sauf s'il est a nouveau defini par un nouvel evenement fonctionnel (par exemple, une nouvelle visite avec parametre de parrainage).

8. Comment gerer ou desactiver les cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Veuillez noter que si vous desactivez les cookies techniques, certaines fonctionnalites (par exemple l'application d'un parrainage) peuvent ne pas fonctionner correctement.

La gestion des cookies peut etre realisee dans les parametres de chaque navigateur. Les principaux navigateurs proposent generalement les options suivantes :

• Supprimer les cookies enregistres.
• Bloquer les cookies tiers.
• Bloquer tous les cookies.
• Definir des exceptions par site web.

9. Mises a jour de cette politique

Cette politique peut etre mise a jour en raison de changements reglementaires, techniques ou fonctionnels du site web. Nous recommandons de la consulter periodiquement afin de connaitre l'etat en vigueur des cookies et des services associes.

10. Droits et contact

Pour plus d'informations sur le traitement des donnees personnelles et l'exercice de vos droits, consultez notre Politique de Confidentialite et nos Mentions Legales .

Si vous avez des questions sur cette Politique de Cookies, vous pouvez nous contacter a info@spanishpropertytaxes.com ou via le numero de support indique dans nos textes legaux.